Divisez votre terrain à bâtir pour mieux régner sur votre chien !

Vous êtes le propriétaire comblé d’une charmante maison entourée d’un terrain que les weekends ne suffisent pas à tondre (il faut bien dormir !).

Les contingences quotidiennes étant ce qu’elles sont, un petit pécule ne serait pas de trop🤑… Vous vous dites :

• Et si on divisait le terrain pour le vendre ?
• Ah non, il est hors de question de priver Eliot de son terrain de jeu favori !

Avant de priver Eliot de quoi que ce soit (Eliot c’est le chien 🐶) la division de votre terrain va vous permettre de récupérer un capital.

Attention, pour full success, il faut savoir s’entourer de vrais professionnels. 

Oups ! Avant de partager le butin ou de faire une donation à votre association caritative préférée, prenez soin de vérifier que le terrain à vendre est bien constructible… Eh oui ! Sinon il ne vaut que le prix d’un terrain agricole, c’est-à-dire beaucoup moins que ce à quoi vous pensiez déjà ! 

Ce n’est pas parce que votre maison est bâtie à côté de ce jardin où mamie fait pousser les poireaux pour la soupe des dimanches midi que le jardin potager est constructible. Nenni, nenni…Pour vérifier l’aubaine vous devrez aller en mairie ou vous coller une fois de plus devant votre écran 👓 d’ordinateur pour consulter le règlement d’urbanisme de votre village préféré.

Derrière les mots les plus barbares, PLU, RNU, POS, PPRI etc … Sont cachés les règlements régissant votre droit à disposer (ou pas) du pactole de la vente du terrain de jeu préféré d’Eliot.

Déposséder votre animal préféré de sa raison d’être ne va pas se faire sans quelques efforts de votre part.

• Attention !
• Quoi ?
• Ta lecture studieuse du droit de l’urbanisme (si, si, tu en es capable) ne suffira pas !
• Non ?
• Non, cela serait beaucoup trop simple…

Sachez que le droit privé peut se surajouter à un règlement d’urbanisme. En clair 🕯ce n’est pas parce que vous avez juste en droit d’urbanisme que vous êtes bon en droit privé…

Ah ! Ah ! On ne vous a jamais dit que cela serait simple… 

Et puis il y a peut-être un règlement de lotissement qui traîne quelque part dans les tiroirs, vérifiez bien… 

Il va donner le la 🎸… 

Vous devez composer avec le voisin irascible ... Un règlement de lotissement est valable 10 ans (ne pas oublier de vous mettre d’accord sur la date de départ du lotissement).

Prêt ? 🏃‍♀️

Partez… Le plus simple est encore de faire appel à des professionnels. Ils pourront diviser le terrain, attribuer aux nouvelles parcelles de nouveaux numéros de cadastre, faire toutes les démarches auprès des organismes et vous conseiller sur la meilleure façon de négocier avec les voisins (pensez à les inviter pour le projet BBQ 😎, on peut toujours se mettre d’accord avec un voisin pour agrandir le terrain à vendre).

N'oubliez pas, quand même, de leur parler du puits de la mamie (celui des poireaux), du passage de la canalisation (passe-t-elle au milieu du terrain ?) et de l’accord de droit de passage que vous aviez donné à l’agriculteur du bout 🚜 du pré.

Avant de vendre il vous faudra certainement créer une servitude (chez notaire) si vous voulez toujours aller chercher votre lait à la ferme bio en passant par-dessus la clôture du fond ou alors faire le grand tour, à vous de choisir…

N’oubliez pas de demander à vos architectes préférés (c’est nous😀) de réaliser une esquisse pour savoir s’il vaut mieux mettre le passage à droite ou à gauche… Et rien ne vous empêche de vendre le terrain avec un permis de construire réalisé par vous (avec nous) ce qui vous permet de maîtriser exactement ce qui va se faire derrière, près du puits (l’idée de génie que vous pouvez imposer au moment de la vente).

• Hein ?
• Ah ben oui il vous faudra payer les taxes sur les plus-values à votre… Enfin vous savez… Ceux à qui il faut payer les taxes… Sauf si vous avez la bonne idée de vendre votre résidence principale🏡 en même temps que la parcelle détachée… 

Bon, avant de vous lancer pesez bien le pour et le contre (Eliot est toujours chez la voisine ?) et dites-vous qu’en ville c’est plus juteux qu’à la campagne, évidemment…